Menu

We are apologize for the inconvenience but you need to download
more modern browser in order to be able to browse our page

Download Safari
Download Safari
Download Chrome
Download Chrome
Download Firefox
Download Firefox
Download IE 10+
Download IE 10+

MENTIONS LÉGALES

Le site HC Résidences, accessible à l’adresse suivante : www.hcresidences.com (ci-après  » le Site « ) est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales  » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


Article 1. Informations légales


 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site HC Résidences est édité par :

Auto-entreprise Maxime BRUNO, ayant son siège social à l’adresse suivante : 35, rue Jean Jaurès 38460 VARCES ALLIERES ET RISSET, et immatriculée au 79317698300013.

Téléphone : 06 14 22 56 57/ Adresse e-mail : contact@maxb-communication.com.

ci après  » l’Éditeur  »
Le Directeur de publication est Eddie CURCIO (Sté HC RESIDENCES).

Adresse e-mail de contact : e.curcio@hcresidences.com

ci après  » le Directeur de publication  »
Le site HC Résidences est hébergé par :

OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

numéro de téléphone 1007, adresse e-mail

ci après  » l’Hébergeur  »
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site HC Résidences.

ci après les  » Utilisateurs  »


Article 2. Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté


 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous

En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante e.curcio@hcresidences.com ou par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.


Article 3. Loi applicable et clause attributive de juridiction


 

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


Article 4. Contact


 

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@maxb-communication.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.

Le site HC Résidences vous souhaite une excellente navigation !